VI — Corpus
Un corpus juridique mondial, vérifié par les sources
PRIMUM FACTI structure un corpus juridique mondial vivant, déjà composé de plusieurs millions d'éléments identifiés, en extension continue.
Ces éléments font l'objet d'un travail progressif d'audit, de classification, de déduplication et de rattachement à leurs sources officielles.
En parallèle, un corpus législatif isolé de 413 869 articles et sections, issus de plusieurs juridictions majeures, est préparé pour enrichir l'analyse juridique après la reconstruction factuelle.
Gisement mondial identifié
Plusieurs millions d'éléments identifiés, en extension continue.
Corpus législatif isolé
413 869 articles et sections, issus de plusieurs juridictions majeures, préparés dans des lots techniques séparés.
Périmètre contrôlé / classifié
236 573 éléments contrôlés, dont 216 658 classifiés.
Quarantaine / éléments exclus
Éléments douteux, incomplets ou non sécurisés, non rattachés proprement à une source officielle. Non comptés comme validés.
Quatre niveaux distincts. Un élément identifié n'est pas un élément validé : il franchit les niveaux un à un. La législation et la jurisprudence ne sont jamais confondues, et la quarantaine n'est jamais comptée.
Le corpus est vivant, mais le moteur reste discipliné : les faits sont reconstruits d'abord, le droit intervient ensuite. Aucun corpus juridique n'est appelé automatiquement dans le Tour 1.
Le corpus est strictement séparé du moteur factuel : le droit n'est appelé qu'après la reconstruction des faits, jamais pendant le Tour 1. Chaque élément porte :
Extrait du gisement mondial identifié. Chaque élément reste rattaché à sa source officielle d'origine ; seuls les périmètres contrôlés sont validés.
Aucun élément n'est exploité s'il n'est pas vérifiable à sa source. Les éléments en quarantaine ne sont pas comptés comme validés.